Fonds d'archives de la Commune de Fontainemelon (1518-2013)

1.1 Signatur
B 09 FOM
1.2 Titel

Fonds d'archives de la Commune de Fontainemelon

1.3 Datum

1518-2013

1.4 Verzeichnungsstufe

Fonds

2.1 Ersteller

Commune de Fontainemelon (Canton de Neuchâtel, Suisse)

2.2 Verwaltungsgeschichte

La Commune de Fontainemelon est une collectivité publique suisse du canton de Neuchâtel. Sa forme juridique provient des réformes institutionnelles de la seconde moitié du 19e siècle (loi cantonale sur les communes de 1888). Elle est ailleurs héritière des collectivités qui l'ont précédé dans ses fonctions administratives (communauté, ancienne commune, municipalité).
Fusion de Fontainemelon avec les communes de Boudevilliers, Cernier, Chézard-Saint-Martin, Coffrane, Dombresson, Engollon, Fenin-Vilars-Saules, Fontaines, Les Geneveys-sur-Coffrane, Les Hauts-Geneveys, Montmollin, Le Pâquier, Savagnier et Villiers le 1er janvier 2013 pour donner naissance à la Commune de Val-de-Ruz.

2.3 Bestandeshistorie

Le fonds de l'ancienne Commune de Fontainemelon était conservé jusqu'en 2016 dans deux pièces situées dans les caves de l'ancien bâtiment communal. Des documents se trouvaient également dans deux galetas du bâtiment de l'ancienne administration communale. Le reconditionnement, le traitement et la description ont été effectués en 2016. Le fonds est désormais déposé dans le local d'archives de la nouvelle Commune de Val-de-Ruz à Cernier.

2.4 Direktübernahme

Le fonds de la Commune de Fontainemelon fait partie des archives de la Commune de Val-de-Ruz par suite de la fusion du 1er janvier 2013.

Taxonomie

a été créé par:
Nom: Commune de Fontainemelon-20121231

3.1 Form und Inhalt

Ce fonds contient les archives de l'ancienne commune de Fontainemelon, jusqu'au 1er janvier 2013, date à laquelle a été créée la commune de Val-de-Ruz par la fusion des communes de Boudevilliers, Cernier, Chézard-Saint-Martin, Coffrane, Dombresson, Engollon, Fenin-Vilars-Saules, Fontaines, Les Geneveys-sur-Coffrane, Les Hauts-Geneveys, Montmollin, Le Pâquier, Savagnier et Villiers.

3.3 Neuzugänge

Le fonds est clos, l'ancienne commune de Fontainemelon n'existant plus à la suite de la fusion du 1er janvier 2013 ayant vu la création de la nouvelle commune de Val-de-Ruz.

4.5 Findmittel

Le présent inventaire tient lieu d'instrument de recherche pour ce fonds.